Nous passons de l’idée européenne à la construction européenne et ce dès la fin de la seconde guerre mondiale, elle sera réelle à la signature des traités de Rome de 1957. L’environnement géopolitique est pire qu’après la première guerre, il est tragique.
    Il s’agit aussi du déclin de l’Europe face aux Etats-Unis et du Japon, une nouvelle donnée, la « guerre froide » va conditionner l’évolution de l’Europe. Désormais les européens vont s’unir mais pour une seul partie de l’Europe, l’Europe de l’Ouest, capitaliste, pour lutter contre l’extension du communisme à l’intérieur comme à l’extérieur des pays. La nécessité de l’union s’impose donc, pour résister. La volonté de résister à la contamination communiste, la lutte contre le déclin et l’effondrement sont donc les fondements pour les choix qui guideront la construction de l’Europe.
Premier choix, la nécessité de la reconstruction économique de l’Europe. Est-ce que l’Europe telle qu’elle va se faire, est ou non fille de la guerre froide ? Que fait-on de l’Allemagne et du problème Allemand. L’Allemagne renaîtra sous deux formes en 1949 (RFA-RDA).

I les initiatives et les conceptions Européennes.

Dès la fin de la seconde guerre mondiale, on retrouve un bouillonnement intellectuel autour des européistes, mais l’échelle est plus grande, car la situation de la guerre froide entraîne un élan d’union face aux communismes.

1) Mouvements proeuropéens.

    Des personnalités marquantes s’engagent pour l’union de l’Europe, Churchill, lance ainsi l’affaire à Zurich le 16 septembre 1946. Il n’est alors plus au pouvoir car les travaillistes ont gagné les élections anglaises, il s’appuie sur les discours de Briand, il parle de la famille européenne, des Etats-Unis d’Europe, de la nécessaire réconciliation Franco-Allemande. « il faut que la famille Européenne se reforme et renoue ses liens de telle manière qu’elle puisse se développer dans la paix, la sécurité et dans la liberté », ce sont les trois condition de pour la construction de l’Europe telle que la voudrait Churchill. Il préconise un conseil européen, ancêtre du Conseil de l’Europe né en 1949. La démocratie doit répondre au rideau de fer. A partir de là des groupes vont militer pour la construction européenne.

    La typologie de ces mouvements est semblable à celle d’avant-guerre.
Il y a les fédéralistes, un vrai gouvernement, un vrai pouvoir européens.
    -Le principal mouvement fédéraliste est l’UEF (Union Européenne Fédéraliste). Il s’agit d’une union de mouvements nationaux, les belges avec Brugmans, les français de « Combat » et leur chef Frenay et les italiens avec Spinelli. Il rassemble une cinquantaine d’organisation. 
    -Il y a les socialistes, autour du Mouvement Socialistes pour les Etats-Unis d’Europe, dirigé par André Philip, il réunit des socialistes européens, des syndicalistes et deviendra la « Gauche Européenne » en 1961.
  -Le mouvement des démocrates-Chrétiens, avec les Nouvelles Equipes Internationales. En France, en Allemagne et en Italie.
   
    Il y a les confédéralistes, ils prône une association de nations, une coopération intergouvernementale.
     -Les Anglais de la United Europe Movement de Churchill.
    -Les milieux d’affaire qui plaident pour le libre-échange, Ligue Européenne pour la coopération économique (hommes d’affaire et économistes).
     -L’union parlementaire européenne de Richard Coudenhove Kalergi, il veut rassembler les élites politiques parlementaires européennes.

En 1948, un énorme congrès réunit toutes ces tendances.

2) la réunion du congrès de La Haye du 7 au 10 mai 1948.

        On l’a appelé le congrès de l’Europe, il connaît un succès considérable, il rassemble plus d’un millier de personnes, un débat oppose les fédéralistes et unionistes (pro confédération). Les tendances sont très divisées. La tendance fédérale est soutenue par les Italiens, les Belges et les Français, les unionistes sont l’Angleterre et l’Allemagne. Ce sont ces derniers qui l’emportent. On se met d’accord sur la base d’institutions communes. On réclame une assemblée parlementaire européenne délibérante ; on acte le principe d’une coopération économique ; création d’une court européenne de justice ; on se met d’accord sur la création d’un centre européen de la culture à Genève dont la direction est confiée au suisse Denis de Rougemont.
    Le bilan a l’air prometteur, une court des droits de l’homme, une assemblée, des principes culturels… Mais devant l’ébullition des mouvements européens on créer un mouvement qui va rassembler tous les groupes de pression, il aura son siège à Bruxelles et sera l’interface de toutes les organisations, ce sera le Mouvement Européen. Les présidents d’honneur sont Churchill, Spaak (belge), Blum, de Casperi (DCI italienne). Les buts sont de dépasser les divisions partisanes, d’avoir des actions envers les différentes opinions publiques des différents pays.

II L’Europe est-elle une création américaine.

1) L’Europe est-elle fille de la guerre froide ?

-Economie.
    La coopération économique se fait avec le très ferme appui des Etats-Unis d’Amériques. Le contexte de 1947 s’est la concrétisation de la guerre froide est incarné par le discours de Truman le 12 mars 1947, qui met en garde contre l’extension du communisme, qui prône l’endiguement , le containment du communisme. À partir de là, les pays d’Europe essaye de se lever contre l’URSS. Pour se relever, les pays ont besoin de l’argent américain, en juin 1947, c’est la mise en place du Plan Marshall. Il insiste sur la nécessité d’une aide importance, d’une aide immédiate pour lutter contre le chaos, contre la misère. Le plan Marshall est proposé à toute l’Europe de l’Ouest comme de l’Est, mais seuls les pays d’Europe de l’Est acceptent l’argent américain. Durant l’été 1947, les pays de l’Est refuse, la coupure économique est alors totale entre les deux blocs, à ce moment-là, ce sont les Américains qui vont obliger leur européens de l’Ouest à s’unir pour se répartir les Dollars Américains. C’est donc sous l’a houlette des Américains que l’Europe est obligé de s’unir. La première institution commune est donc sortie de la volonté américaine, en avril 1948 est l’OECE, Organisation Européenne de Coopération Économique, qui est devenue OCDE (organisation de coopération et de développement économique). L’OECE reçoit la totalité de l’argent américain, s’est elle qui coordonne les politiques économiques européennes. Elle a favorisé un climat économique entre les états, à appris aux états à travailler ensemble.
    Les pays qui ont le plus bénéficié : Angleterre (25%), France (20%), RFA (11%),Italie (10%).

-Sécurité.
    L’Union Occidentale est crée autour d’une question : l’Europe peut-elle avoir une défense indépendante ? Mais en 1949, l’OTAN est créé par les USA.
      Les Européens sentent qu’il y a besoin de mettre sur pieds un moyen de défense occidentale. En 1947, en mars, est signé le traité d’assistance et d’alliance militaire conclu entre la France et l’Allemagne, il est signé à Dunkerque. L’ennemi, c’est l’URSS. En 1948, c’est la signature du traité de Bruxelles, il s’élargit au Bénélux. Il s’agit d’une alliance immédiate entre tous les états. Cette organisation se dote d’institutions militaires communes entre les cinq pays. Ils fondent l’UEO, Union Européenne Occidentale, un état-major interallié est placé à Londres. Mais une fois l’OTAN créée, cela ne sert plus à grand chose. Le problème d’une défense européene commune est alors posé, car de l’autre côté, le pacte de Varsovie est signé en 1948.

2) La naissance du Conseil de l’Europe.

    Elle émane d’une résolution du congrès de La Haye, mais également de la campagne d’opinion fait pendant une année par le Mouvement Européen. Le ME à joué le rôle de lobby auprès des différents gouvernements occidentaux. Les français ont pris leur revanche sur le congrès de La Haye. Mais les Britanniques ne veulent pas d’une institution européenne au-dessus de leur pays. Les discussions sont très dures, les Anglais sont obligés d’accepter la création d’une organisation mais en la vidant de sa substance. Il ne s’agira que d’une tribune, d’un lieu de rencontre parlementaire. Il est créé le 5 mai 1949, dix pays fondateurs : Angleterre, Belgique, Danemark, France, Pays-bas, Luxembourg, Italie, Irlande, Norvège, Suède. Ils seront de plus en plus nombreux à partir de l’année suivante. Les Français obtiennent que le conseil siège à Strasbourg. Il y a tout d’abord une assemblée avec des délégués parlementaires de chaque pays, mais les Britanniques ont obtenu la création du comité des ministres, un contrepoids au conseil.
    Toutefois, le bilan n’est pas entièrement négatif, les habitudes de travail, de concertation ont émergé en tre les différents pays d’Europe de l’Ouest, mais le conseil est politiquement impuissant. Impuissant car autour de la Grande-Bretagne s’est formé un bloc qui s’oppose à l’évolution de ce conseil, en face les fédéralistes ne pourront évoluer.
    Le Conseil de l’Europe se trouve face à l’OECE, l’ONU, l’UNESCO, l’OTAN, en but à des concurrences entre organismes, il ne pourra pas évoluer. Spaak, le premier président en démissionnera un an plus tard dans l’indifférence générale.

III) La naissance de l’Allemagne impose des choix décisifs.

    La RFA est donc née en 1949, cette naissance donne lieu à la première étape véritable de la construction européenne, le plan Schuman.

1 )  Le plan Schuman

    A l’origine de cette idée, Schuman et Jean Monet. Schuman, (1886-1963), né en Lorraine, très catholique, étudiant en Allemagne, devient avocat et entame une carrière politique en devenant député de la Moselle et ce jusqu’en 1940, sous les couleurs des démocrates-chrétiens, favorable au plan Marshall, il deviendra ministre des finances et des affaires étrangères entre 1948 et 1953.      Monet, aurait du soumettre son projet au président du conseil, mais il a l’intelligence de sonner à la bonne porte, celle de Schuman.
    Le contexte du projet est le suivant, la RFA renaît, les Américains souhaitent réarmer la RFA pour lutter contre l’URSS. Il y a un problème épineux entre la France et l’Allemagne, la Sare, riche en charbon, elle a été rattaché économiquement à la France.
    Le déroulement du projet, réintégrer l’Allemagne dans le camp occidental, mais nous sommes encore très proche de la guère, Monet décide donc de fonder un projet ayant seulement tait à deux secteurs économiques entre les deux pays. Il propose sont projet uniquement aux politiques, Adenhauer et Schuman sans oublier les Américains.
    Il faut placer et mettre en commun la production de charbon et d’acier entre la France et l’Allemagne. Le charbon est à l’époque la principale source d’énergie, l’acier a aussi une valeur symbolique, il sert en effet à la fabrication des armements. Nous sommes dans une perspective d’intégration économique, basée sur le pacifisme. Les deux secteurs retenus seront le charbon et l’acier. En 1950, il était impossible de commencer la construction européenne sur le plan politique, et sur le plan économique il fallait évoluer par secteur (acier et charbon), se sont donc des sectoralistes. La gestion de la production est placée sous une autorité commune. Le but de cette proposition est de réaliser les premiers soubassements d’une fédération européenne, cette fédération étant indispensable à l’établissement de la paix. Le marché commun avec deux produits défini est donc instauré, libération des droits de douanne, planification de la production. Le Benelux et l’Italie rejoindront la France et l’Allemagne, cette idée est, il faut le rappeler purement française, les Américains n’ont rien à voir là-dedans. Cette idée est neuve, hardie, le discours se termine sur une phrase célèbre, « l’Europe ne se fera pas d’un coup...». L’Europe doit se faire par des propositions concrètes, des solidarités de faits, une fois cela créé, le reste (politique, culturel…) suivra.
    Les réactions sont prévisibles : il y a une condamnation directe de l’URSS, ils prennent cela comme une attaque contre le camp communiste (ils sont contre l’Europe des trusts). Les Etats-Unis acquiescent, pour eux, le marché commun permettra de réintégrer l’Allemagne. La Grande-Bretagne se tient ) l’écart de la future CECA, les travaillistes au pouvoir mènent une politique de nationalisation qui va à l’encontre de la libéralisation du marché. En France, il y a différents clivages : les communistes (PCF et CGT) suivent l’URSS  et refusent le Plan Schuman. Les gaullistes craignent une autorité supranationale européenne, la CECA va à l’encontre de leurs idéaux. Les socialistes sont inquiets sur la libéralisation des échanges, mais sont favorables à la création, les démocrates-chrétiens aussi. Les milieux sidérurgiques français avec le patronat et le CNPF (Conseil National de la Production Française) sont ouvertement contre le projet.
    Les négociations de Juin 1950 à d’avril 1951, bénéficient d’un contexte extérieur favorable, c’est celui de la guerre de Corée. Ces négociaitons aboutissent à la signature d’un traité, le 18 avril 1951, la CECA (Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier) est officialisée. A partir de cette accord, le traité de Paris doit être ratifié, en France 376 Oui à l’assemblée Nationale et 240 Non (Gaullistes et Communistes). Les cinq autres pays ratifient le traité de Paris, en Allemagne (le SPD est contre la CDU est pour).
    Mise en place et organigramme de la CECA, il faut des lieux d’installation. Le compromis choisira la ville de Luxembourg qui commence donc sa carrière de capitale Européenne, le président sera le père du projet : Jean Monet. Les institutions, embryon miniature de ce que nous connaissons aujourd’hui :
  - Une haute autorité supranationale avec jean Monet, elle est indépendante des six gouvernements nationaux, un exécutif collégial avec neuf membres nommés pour six ans. Cette autorité est dotée d’un financement, sa fonction, rationaliser et moderniser la production de charbon.
    - Un conseil des ministres avec les six ministres de l’extérieur, là, il peut y avoir opposition car chacun va défendre son intérêt national.
   - Une assemblée de la CECA, embryon du futur parlement européen. Elle est composée à  l’époque de 78 députés, délégués par les six parlements nationaux.
    - La cour de justice en cas de différent entre différents états, elle est composée de cinq juges indépendant.

Cet organigramme sera repris à toutes les étapes de la construction européenne.
   
     Le contexte est toujours celui de la guerre de Corée, il pace au cœur du problème le réarmement allemand souhaité par les Américains pour se défendre en cas d’attaque soviétique. A partir de cette guerre de nombreuses voies s’élèvent en faveur de ce réarmement pour participer à une défense commune du monde occidental face aux communistes. Il y a les Britanniques, Churchill en tête. Les Allemands eux-mêmes souhaitent retrouver leur intégrité, mais seulement cinq ans après cela paraît encore trop tôt pour les français. Le forcing le plus important vient évidemment des Américains avec leur secrétaire d’état : Dacheson qui prononce à New-York le 9 septembre 1951« je veux des Allemand en uniforme pour l’automne 1951 », sinon, ils quittent le territoire Allemand.
    Le poids de la guerre est encore très présent en France, la propagande d’opposition avec les Communistes est très puissante. Pour se sortir de ce bourbier on fait appelle à Jean Monet, René Pleven, président du conseil propose devant l’assemblée un plan qui reprend la formule communautaire de la CECA mais appliqué cette fois à la défense. Même schéma, c’est Monet qui à veillé à la construction du plan. Cela permettrait aussi de créer une armée commune européenne, sans léser l’Allemagne, placé sous le contrôle d’un ministre commun, d’un budget et des programme d’armement communs. Dans cette armée seraient d’intégrer des unités nationales, permettant à l’Allemagne d’obtenir des troupes mais sous l’égide de la communauté. Réarmer l’Allemagne sans qu’elle est une vraie armée Allemande.
     Les réactions seront désastreuses en France, le malaise est palpable. Les mentalités collectives n’étaient pas prêtes, les clivages sont les mêmes, les communistes et les gaullistes sont contres (contre l’URSS, contre la souveraineté nationale). A l’étranger les réactions sont mitigées, les américains y seront favorables. Cela ouvre des négociations, elles seront longues (1951-1952), l’accord allemand est acquis entraînent un refus direct des Anglais (veulent conserver leur Commonwealth).
    Un fragile accord est trouvé à Paris, le 27 mai 1952, il créer la CED (Communauté Européenne de Défense). Mais, nous sommes arrivés à une situation de compromis, ce compromis ne satisfait personne. Les français jugent trop belle la part laissée aux Allemands. Ce traité il faut maintenant le ratifier par les Assemblées nationales. En France, on sait déjà que la ratification est loin d’être acquise, début ainsi la « querelle de la CED en France ». ce sera la cause de l’échec de la CED. Cette querelle est particulièrement vive, d’autres pays ratifieront ce traité, en France, deux sentiments sont particulièrement exacerbés. Il y a le poids en 1952 de l’antigermanisme, poids sous estimé par les politiques. Il y a le sentiment de l’antiaméricanisme, les français sentent un chantage américain pour réarmer la RDA. Raymond Aron en disait « cette querelle fut la plus grave depuis l’affaire Dreyfus », deux clivages bien distant. Les clivages politiques ont été bousculé.
    Pour les « Cédistes », l’Allemagne doit retrouver sa place dans le concert mondial, d’autre veulent une alliance étroite avec les USA. Les autres jugent ce rapprochement précoce, craignent l’inféodation de la France aux USA et veulent que la défense reste propre à chaque nation. Les « anticédistes » : les communistes, les gaullistes, quelques radicaux, une partie de la SFIO, des groupes d’infuence, des journaux (le Monde, Combat, Témoignage Chrétien), l’armée et ses généraux. Du côté des « Cédistes », une partie de la SFIO (Mollet, Deferre), le MRP, une partie des radicaux. De plus l’opinion française est elle aussi profondément divisée. Elle est stable jusqu’en 1952, 1953, 40% sont favorables à l’armée européenne. Dans le camp du « non », un gros quart est défavorable, mais le reste en sans opinion. L’indécision due au manque d’information est réellement important. Mais en juillet 1954, l’opinion s’est radicalisée, cristallisée en trois tiers : 36 % sont pour ou plutôt pour, 31% sont contre ou plutôt contre et les abstentionnistes sont 33%. Pendant deux années, on peut parler d’un état de langueur, aucun gouvernement ne prendra position, en plus en 1953 Staline meurt la détente commence. Il semble qu’il y est moins d’urgence à réarmer l’Allemagne. Dans le même temps, les Etats-Unis font maladroitement pression sur les gouvernements français pour que l’on ratifie le traité.
    En 1954, Mendès arrive à la présidence du conseil, il vient pour résoudre la guerre d’Indochine, il n’est personnellement pas très favorable au traité, il essaye de renégocier le traité, ça ne marche pas il se lance donc et présente le projet devant l’assemblée. Il ne liera pas l’existence de son gouvernement au traité, le projet sera soumis à l’assemblée le 30 août, mais l’assemblée rejette le principe même de la discussion sur le projet avec 319 voix contre 264. La CED est donc enterrée, les Cédistes parleront même du « crime du 30 août ».

IV) La relance Européenne et la Communauté Economique Européenne.

1) Une solution de remplacement à la CED.

    Le problème reste entier, la France est toujours mise au banc des autres pays européens. Ceux qui s’inquiètent le plus de cet isolement, ceux qui vont proposer une solution ceux sont les Britanniques. Les Anglais, proposent leur intervention, ils se placent en médiateur, il y a en octobre 1954 (cela va très vite) une conférence préparatoire. La France n’est plus en situation de contrer quelque proposition que ce soit. L’Allemagne aura une armée, une marine… Mais pas de Bombe A et pas d’armes chimiques. 23 octobre 1954, l’Allemagne et l’Italie sont donc réintégrées dans les structures européennes dont l’Union de l’Europe Occidentale (France, G-B et Benelux). La France à si vite accepter car il y avait l’accord de la Grande-Bretagne, cet engagement a décidé la France dans son implication. Intégrer l’Allemagne dans l’UEO permettait aussi de contrôler le réarmement. L’Italie et la RFA entre en même temps à l’OTAN, on peut désormais se lancer dans la relance.

2) Les modalités de la relance européenne.

    Il faut trouver des solutions ingénieuses pour relancer la machine. Jean Monet ne demande pas sa reconduction à la tête de la haute autorité, il veut se consacrer à plein à la relance, mais cette fois elle n’émanera pas de la France mais des petits pays, du Benelux.
    Ce premier acte de relance : la conférence de Messine en 1955. Les six ministres des affaires étrangères de la CECA planchent sur des propositions faites d’Union Européenne sectorielle. Sont envisagés le secteur du transport et de l’énergie, mais les Néerlandais et les Luxembourgeois proposent un marché commun global. Les Allemands y sont favorables mais les français préfèrent le voie sectorielle. Aucune décision n’est prise, seul un communiqué général est fait. Ils affirment leur volonté de franchir une nouvelle étape dans la construction européenne, et leur volonté de discuter d’un marché commun. On décide de mettre sur pied un comité intergouvernemental réunissant politiques et experts (notamment en économie), ils planchent à Bruxelles entre juillet 1955 et avril 1956. La présidence de ce comité intergouvernemental est confié à Paul Henry Spaak. Né en 1889, avocat, député Belge depuis 1932, soc-dem, président du conseil Belge avant 1939. il a suivi le gouvernement Belge en exil à Londres et fera partie du premier Conseil de l’Europe créé en 1949. Il entretient de bonnes relations avec les gouvernements européens, il est homme de médiation et de négociations. Le groupe se met d’accord pour se diriger vers un marché commun, une union douanière des six pays membres de la CECA, il ne s’agit pas du zone de libre-échange mais bien d’un marché commun. 
    La conférence de Venise en mai 1956, les six ministres des affaires étrangères prennent connaissance du rapport Spaak.
    1er Traité : deux communautés européennes vont être créées. La Communauté Economique Européenne puis la Communauté Européenne de l’Énergie Atomique (Euratom). C’est du donant-donant. Les Français tiennent à la CEEA, mais sont frileux face à la CEE (ils craignent pour l’économie française), ainsi on lie les deux traités.
    2ème traité, celui de Val Duchesse, les Français vont exigé de nombreuses choses. Ils demandent des mesures particulières en direction de l’agriculture. Ils réclament aussi l’association de leur territoire d’outre-mer au marché commun. Après de dures négociations, les français obtiennent ce qu’ils veulent, les conditions sont acceptées.
    Entre temps, pour faire avancer les négociations diplomatiques, en 1955, Jean Monnet qui a démissionné de la Haute Autorité Européenne, pour créer le Comité d’Action pour les Etats Unis Europe sous la forme d’un lobby. Tous les partis sauf les communistes et les gaullistes n’en feront volontairement pas partie.
    La fin de ces démarches est heureuse, le 25 mars 1957, les Traités de Mars sont signés. La CEE et l’Euratom. Une fois signées, ces institutions devront avoir des financements et des fonctionnaires. Elles commencent à travailler début 1958. les structures ressemblent étrangement aux structures précédentes de la CECA. La Commission reprend la Haute autorité. On reprend un conseil des ministres, ils ont le plus de compétences. L’assemblée, seulement consultative, c’est la même pour la CECA, la CEE et l’Euratom, constitué par 140 parlementaires nationaux, mais elle ne peut sanctionner l’exécutif ; Enfin, un cour de justice commune aux trois communautés.
    Mise en place du marché commun est très rapide, la libre circulation des biens et des personnes sont rapidement décidés.

L’interprétation du traité

    La traité penche vers des théories libérales, mais on assigne toute fois des objectifs sociaux (jamais respectés). Les termes sont vagues, « une union sans cesse plus étroite de leurs membres », il n’y a pas de politique monétaire commune, pas d’association de l’outre-mer, pas encore de politique agricole commune. Le traité avancé certainement mais est tout de même relativement lacunaire.

Conclusion

    Contrairement aux précédents traités, le traité de Rome est très vite ratifié. C’est un traité prudent, il ne choisi pas, on ne brusque rien. De plus les opinions n’en ont rien à faire. Il n’y a pas eu de batailles de l’opinion, pas plus au parlement. Le traité est adopté, 342 voix pour (socialistes, radicaux et démocrates-chrétiens), 239 contre (communistes, gaullistes, poujadistes). En Allemagne, il y a eu consensus entre la CDU et le SPD. En Italie seul le parti communiste italien vote contre. Dans le bénélux, il y a eu plus de réserves dues aux trop nombreuses concessions faites à la France, mais ils seront quand même adpotés.