Cours de diplomatique médiévale
Spé médiévale : Prise de note du Cours de diplomatique : comprendre et exploiter les formes des « actes » de la pratique 9ème-15ème siècle.
1) La nature des actes en général.
Voir fascicule page 2 et 3.
Les actes :
-actes
-chartes
-diplômes.
L’acte n’apparaît jamais comme substantif mais comme adjectif. Cette marque est importante pour désigner le document. Le mot diploma apparaît très peu puisque cela provient du grec diploê qui désigne le parchemin plié en deux. Le vocable le plus utilisé est carta qui vient du grec kartê qui signifie un morceau. Ce qui donne charte en Français. Les juristes considèrent que c’est un acte solennel issu du pouvoir, de l’autorité publique.
Le mot testamentum ou son doublé testimonium n’ont rien de nécrologique et sont eux aussi utilisés. Enfin on utilise le mot instrumentum qui représente la finalité de l’acte et son utilité. Ce qui caractérise un acte, c’est son rapport total avec l’action dont il émane. Donnant une force légale à une action sociale/ ou à la rapporter conférant au document une fonction mémorielle.
Au sens juridique, qu’est ce qu’un acte ?
C’est une déclaration de volonté à finalité immédiate implicant des droits et des obligations. Avec des types, des natures sociales différentes : contrats (agraire ou conjugal), donations, ventes, aliénations…. Ils mettent ainsi en scène des droits. Les convenientiae médiévales. Avec une fonction probatoire et une fonction exécutoire.
La rédaction de ces actes n’est pas libre. Elle se fait avec un formulaire. Les actes au sens plus large avec une valeur légale non attesté ne peuvent servir de faire valoir devant un tribunal. Ces écrits ont une fonction mémorielle et technique, ce sont des NOTICES.
2) Petite histoire de la diplomatique.
Dès le Moyen Age, les hommes qui recopient les actes appliquent et pratiquent la paléographie. Les usagus tant qu’a eux pratique la diplomatique critiquant l’authenticité du document. Les hommes pratiquent une critique de contenu. Les chroniqueurs médiévaux critiquent mais vont voir les actes.
La critique documentaire prend un tour différent en 1440 lorsque l’italien Lorenzo Valla démontre la fausseté de la donation de Constantin. Les techniques sont misent au point progressivement en se fondant sur des érudits du 17ème, les FEUDISTES. Fin 17ème, le fondateur de la diplomatique, un moine Moriste publie en 1681 De Re Diplomatica, ce moine c’est Jean Mabillon. Ils ne sont pas des historiens ils ont un objectif juridique à savoir les écrits anciens sont ils vrais ou faux.
Au 18ème, les actes du moyen age ont toujours une valeur légale.
Début 19ème, la diplomatique va annexer le travail d’édition avec un devoir de mémoire nationale. On crée des comités qui publient des documents comme en France ou en Allemagne (MGH).
On crée les archives historiques et en France un centre de formation des diplomatistes : l’Ecole des chartes. Cela va s’étendre à l’étude des conditions de rédaction mais aussi de conservation. Elle s’est attaché à étudier les actes publics. 2nd moitié du 19ème, on commence à étudier les actes privés.
Étude des caractères externes des diplômes : support, format, mise en page, graphie, composition générale du texte, structure (grandes articulations) souvent expression consacrées invariantes par exemple : titulature des rois de France (« le roi par la grâce de Dieu ») . « Servus servorum Dei » pour les papes ; emploi de citations sciptuaires, citations tirées des Pères de l’Eglise, citations de textes de droit canonique et au droit romain ; étude des signes de validations, éléments donnants force juridique dont le sceau. Certains fondent la critique de l’authenticité, identité des témoins, date et de formulation, le vocabulaire, tout ce qui relève du formulaire, la composition générale du document.
3) Dépôts d’archives.
Actes et documents manuscrits sont trouvable dans de nombreux lieux de nos jours qui sont qualifiés d’archives. Du latin archa = arche coffre. Actuellement, ce sont des bâtiments, institution. Opposition entre archives historiques (plus de valeurs et moins de confidentialité) et archives administratives (vivantes), les archives fiscales sont fermées au public. Distinction entre archives à accès public sans restrictions sous quelques conditions légales (majorités) et celles a accès restreint toutes les archives administratives. Archives privées dans certains pays, archives diocésaines sont elles aussi privées. C’est sans parlé de l’ASV (archivo segreto vaticano).
Entités juridique impliquées sont à distinguer : les comptes des rois de France ne sont pas au ministère des finances mais aux archives nationales. Le chartrier se trouve en fonction des archives départementales et non pas au monastère. Archives des communautés locales sont souvent restées dans le même bâtiment ou dans la même agglomération.
Les diplomes du bas moyen age sont souvent élaborés par des notaires. Depuis le 12ème siècle les documents sont rédigés par des notaires mais on parle de 3 choses différentes :
- Les actes notariés rédigés par des notaires mais les ont remis aux gens qui les demandaient.
- Les registres notariaux qui sont des copies des documents rédigés par les notaires en générale dans les archives départementales.
- Les archives notariales qui sont des registres et des productions notariales. Les études notariales ont leurs propres archives. Elles peuvent remonter jusqu’au 16ème siècle.
Bibliothèques publiques, dans la majorité des pays européens, distinction entre les manuscrits (enluminures…) et les actes de la pratique versés dans les archives. Distinction plus ou moins rigoureuse parfois arbitraire car il y a une grande quantité de livres. Dans les bibliothèques, on peut distinguer des cartulaires (copies de livres) ou des registres notariaux. Parfois des séries de diplomes atterissent dans les bibliothèque publique. (collection Fonteneau qui a réalisé des milliers de copies médiévaux et modernes. Depuis le 19ème les masses les plus importantes de diplomes sont conservées dans les archives historiques publique. Certaines archives familiales contiennent des masses de document. Tout ce qui est dans les institutions va aux archives ; souvent, les monastères donnent leurs archivent car elles sont publique. Mais il y a aussi des particuliers :les aristocrates quelques fois médiévaux ont pu conserver leurs archives privées. Le Château de Lerant dans le Languedoc, duc de Levis Rinepoix.
Diversité géographique des dépots, problème des zones de l’actuelle nation française que sont les frontières, au MA cela était différent (archives du duché de Savoie a Turin). Certains diocèses étaient coupés en deux. Problèmes des changements de juridictions, l’administration de la navarre se trouve dans la région de la reine puisque la navarre était alors gouvernée par la court qui se trouvait en Champagne au 14ème.
Il y a aussi le poid des accidents, parmis lesquels les conquêtes napoléoniennes qui ont drainé les fonds des pays étrangers. Napoléon voulait centraliser tout les documents a Paris, avec le danger du transport. Rapatriement avec la défaite. Libération de l’armée rouge traduite souvent par le centralisation des documents à Moscou. Le problème de la commercialisation des doc anciens, certaines archives publiques sont vidées et vendues. Les universités US possèdent des collections entières de documents médiévaux. En France on a 3 types de dépôts d’archives :
-Nationales
-Départementales
-Municipales.
Pour trouver des actes, le plus avantageux est le 2nd type. Dans les archives municipales, on a peu de cahnce de trouver des documents médiévaux.
ÿ de 5000 hbts, la localité doit verser ces archives d’ancien régime aux archives départementales.
L’ASV (archives secrètes du Vatican) sont la Mecque pour les médiévistes car la papauté est la seule à exercer une juridiction à partir du 11ème à l’ensemble de l’occident. Concurrent de l’empire, le réseau de la papauté couvre tout l’occident. A l’ASV, ce sont des registres, des lettres pontificales, des bulles adressées a tous leurs administrés, des documents fiscaux du bas MA, on y trouve parfois des documents locaux. Lorsqu’un évêque meurt, le pape prend le droit de ius spauillii, le droit de dépouille. Le Pape perçoit pdt la vacance une partie des revenus du diocèse : les vacants. Le diocèse est alors géré par le collecteur.
4) Conservation des documents
Au sens matériel. C’est fondamental.
Pour des raisons matérielles et organisationnelles. Le degré de conservation est très variable, raisons physiques, support fragile. Problème du haut MA encire beaucoup d’écriture sur le papyrus. Bonne conservation en Egypte mais pas dans les pays septentrionaux. Papyrus mérovingiens ont tous disparus. Le parchemin s’impose au 10ème et 14ème ensuite la papier arrive, mais c’est encore plus problématique, le papier est bcp plus fragile que le parchemin et les insectes en sont friands.
Le papier est employé en occident, en Italie ; lié au contact arabo-musulman. Le papier en Italie dès le 13ème n’est jamais utilisé que pour remettre les expéditions des chartes demandé par le bénéficiaire de la charte. En revanche, les registres sont en papiers (impôts…), mais d’autres registre en revanche comme les registres notariaux ont de l’importance et sont sur papier. C’est au 15ème que le reste de l’occident utilise le papier.
Des documents sont parfois rédigés sur des supports exotiques comme dans les pays slaves sur les écorces de boulots. Il y a aussi pour le haut moyen age des Ardoise Wisigothique gravé (limite entre épigraphie et diplomatique).
Les actes rédigés sur tablettes de cires que l’on a retrouvées en Afrique du nord dans le royaume vandale.
Autre problème, celui de la qualité de l’encre. En général d’excellente qualité. Plus tard, des efforts maladroits en particulier au 17ème, lorsque les encres du bas moyen age virent au jaune, ils ont eu la malheureuse idée de vouloir raviver les encres avec de la noix de galle, cela dure quelques minutes et après le document devient tout noirâtre.
Le cuir présente une forte résistance mécanique, mais aussi à la dent des insectes, les principaux risques physiques sont chimiques. La combustion et l’humidité qui affectent surtout l’encre.
Les dépôts médiévaux de documents s’appellent des chartriers. Pour la période a partir du 10ème, les anciens chartriers des établissements ecclésiastiques, les monastères et les diocèses. Les archives ecclésiastiques sont des institutions qui ont pour elles la durée, et avec un soucis de mémoire. Les établissements ecclésiastiques sont les seuls détenteurs du savoir nécessaire à la production de documents avec un attachement pour l’écrit (cela est vrai jusqu’au 13ème). Ils ont aussi pour eux la stabilité. Durant ces périodes très anciennes, on voit que les puissants laïcs font garder leurs archives personnelles par les monastères. On en a peu de traces dans la structure actuelle. A partir du 12ème, il y aune diversification de ces lieux de conservation de document écrit et des chartriers laïcs s’institutionnalisent. Et en premier lieu chez les souverains, les premiers chartriers laïcs sont ceux de la cours royale.
Les organes locaux se dotent aussi de chartrier, comme les baillis qui font faire leur propre chartrier.
A partir du 12ème, les communautés politiques locales, les « communes » se dotent elles aussi de chartriers, on note d’ailleurs le temps de différence entre la fondation de la commune et le lieu d’archivage, on peut imaginer un recours a la paroisse locale mais le décalage est assez important.
A partir du 14ème, des institutions locales semi publiques se dotent elles aussi de véritables services de conservation des documents. Se sont par exemple des confréries, association pieuse. Ou encore des associations d’ordre professionnel, les Métiers ou encore les Corporations. Exemple : les archives de la Mesta, association des éleveurs de bétail du royaume de Castille qui apparaît milieux 13 qui se dotent d’un chartrier d’ampleur exceptionnelle. Le problème c’est que ces archives sont encore quasiment inaccessibles. Se développent les chartriers des familles nobles. Qui ont souvent des liens étroits avec un monastère fondé par la famille servant de nécropole au lignage et du coup une famille peut avoir un véritable chartrier mais qui est le chartrier du monastère.
Il manque à ce panorama les archives des roturiers qui sont l’immense majorité de la population. Les hommes au Moyen Age, ont eu le soucis de conserver les écrits qui les concernaient. Le problème c’est que la conservation des actes par les familles est une conservation extrêmement fragile et les actes qui concernent les roturiers sont conservé en très grand nombre, mais en particulier quand ces titres sont rentré dans le patrimoine d’une institution. Ainsi sur une vente de terre, le monastère reçoit les titre de cette terre depuis son origine, qui peuvent être des titres d’achat des testaments, des contrats de mariages. Donc c’est très ponctuel. On a donc bien peu de conservation des archives roturières. Sauf en Catalogne, ou l’on trouve encore chez des particuliers des actes privés du bas moyen age. Dans certain cas les roturiers ont pu utiliser des chartriers locaux comme le chartrier municipal comme lieu de mémoire. Généralement se sont des copies d’acte dans les registres, dans le cadre de la municipalité mais c’est le plus souvent dans les registres des notaires. On peut noter qu’a coté de ces deux institutions, il a existé un enregistrement effectué par les seigneurs banaux qui sont en même temps seigneurs fonciers. Pourquoi font il cela ? Les registres des seigneurs qui copies ou plutôt qui résument les actes de leurs sujets sont les registres qui servent au paiement des taxes. C’est le cas notamment pour la seigneurie anglaise, elle élabore dès le 13ème les « court rolls », puisqu’il s’agit de la court de justice seigneuriale qui enregistre toute les transactions des roturières pour le paiement des taxes (succession, formariage…).
Dans le sud de l’Europe, les véritables chartriers du peuple, ce sont les registres notariaux à partir des 12ème 13ème siècle mais souvent bcp plus tard. Là, se sont de véritables archives des roturiers puisque tout les contrats qui sont conclu par des roturiers sont passé devant notaire et ce dernier garde une copie de ces contrats. Les actes conclus par une famille ne sont pas forcément tous chez le même notaire.
b) raisons de type juridiques et culturelles.
Pour que les notaires réalisent systématiquement l’enregistrement de tous les actes, il faut que cela serve a quelque chose. Il a fallu qu’on y accorde une valeur légale. Pourquoi écrire / copier des documents sans valeur juridique. Dès le 12ème, les notaires existent mais ne gardent pas trace des actes. Donc la conservation ne se limite pas à un dépôt. Elle met en jeu le rapport avec le passé, à la fois comme mémoire au sens intellectuel mais aussi pas l’usage fait des documents. Finalement, un chartrier c’est ce qu’on appel des archives administratives ne conservant que ce qui est utile. Mais la notion d’utilité est complexe, il n’est pas directement juridique ce qui fait qu’à travers cet utilitarisme, on peut conserver des documents en grand nombre et des documents très anciens.
La conservation des documents anciens par des institutions peut avoir une fonction purement mémorielle. Uniquement pour faire mémoire. Une institution exerce un pouvoir et le pouvoir est fortement lié à la notion de majesté, de suprématie sociale. Or au moyen Age, cela est lié à l’ancienneté et d’une certaine façon à l’éternité. Le pouvoir est éternel. Les institutions conservent et inventent des documents anciens pour prouver l’ancienneté de l’institution. Donnant lieu à un nombre important de faux, les monastères du 12ème siècle aimant a se faire passer pour des fondation carolingienne.
Autre cause de conservation, c’est la précaution, typique du raisonnement des juristes. Avec un soucis d’exhaustivité. Cette précaution de conserver toute trace ayant eu une valeur juridique se voit dans certains lieux privilégiés et en particulier dans les monastères catalans. À partir du 11ème, les monastère catalan conservent tous les actes ayant concerné le monastère à un moment ou à un autre. Dans les monastères italiens, les originaux sont beaucoup moins conservés mais des copies ont été faite et les grands monastères italiens, comme celui de FARFA, au 12ème, on réalise des cartulaires. Habituellement, les cartularistes trient. Mais chez ces italiens, il y a un soucis de légitimité qui fait qu’ils recopient des documents anciens peu utiles légalement, comme des baux agraire périmés au bout de 30 ans et qui date du 8ème. Au delà de ces cas exceptionnel, un peu partout se développe a partir des 11ème 12ème tout les dossiers de pièces concernant un bien ou une juridiction. Quand un monastère ou un diocèse reçoivent ou aquies des biens ou juridictions, on prend aussi tout les documents antérieurs, c’est la pratique des MUNIMINA (sing, munimen qui vient de munio qui veut dire munir garnir renforcer.) se sont en fait des garantis. En règle générale, les hommes du moyen age ont eu le souci de la perpétuité. Souci qui a longtemps perduré. Beaucoup de contrats agraires sont des contrats perpétuels. Mais malgré cela, ils savent qu’une action sociale transcrite dans un acte n’est effective que quelques dizaines d’années au maximum puis il y aura contradiction ou modification ou éventuellement perpétué. Dans ces trois cas qu’elle est le plus simple ?
Un achat de terre par un monastère, si il vend la terre, l’acte d’achat devient caduc.
Autre exemple en cas de confirmation d’une action antérieure, le monastère va demander a chaque changement de seigneur une confirmation de son droit de péage. Donc l’acte reste valable, on en rédige une confirmation, le document étant plus récent, l’ancien est moins exécutoire moins efficace juridiquement et perd donc de ça valeur. L’ancienne version est vouée a disparaître. Beaucoup d’action ne nous sont connus que par la confirmation qui en a été faite postérieurement.
Les situations sont souvent complexes. On a des confirmations génériques mais pas une reprise de l’acte original. C’est le cas des « pancartes » monastiques, cela signifie toute les charte (pan carta) il s’agit d’un seul acte que le pape remet a un monastère par lequel le pape confirme tout les biens et toutes les juridictions des monastères. Cela peut se présenter sous différente forme, une énumération par exemple. Ce qui est plus intéressant pour nous c’est quand se développe le procédé de l’insertion au 12ème ou c’est ni plus ni moins l’insertion de l’acte le plus ancien dans l’acte récent.
Pour les actes qui émanent des institutions, dans ces actes, le principal moyen de conservation, cela va être à partir du 12ème-14ème, c’est l’enregistrement qui est une copie à la source. Quand la chancellerie délivre un diplôme, il y a systématiquement une copie de ce dernier. C’est une copie plus ou moins complète, procédure administrative à valeur juridique associée aux grandes institutions et au service qui produit des écritures : la chancellerie.
Il y a donc les registres (copie des actes à la source) et les cartulaires (copie des actes à l’arrivé, au destinataire).
Dans un premier temps les institutions ne font la copie du document que quand elles sont elles même impliqués dans l’affaire. Il y a une validation de l’acte engagent la responsabilité de l’institution se qui conduira l’institution a tout copier. Un acte peu exister sous plusieurs formes. La probabilité pour que cet acte passe a travers le temps dépend du nombre de copies de ces actes. Le nombre d’exemplaire d’un acte est strictement proportionnel au nombre de personnes qui sont en relation dans l’affaire.
Les bulles pontificales ont un degré de conservation extrêmement variable. Avant l’enregistrement, elles peuvent ne concerner qu’un seul individu, et donc qu’un seul exemplaire du diplôme. Alors que certaines bulles qui concernent tout un ordre religieux, quand Grégoire IX rédige une protection générale de l’ordre cistercien, cela concerne des centaines de monastères.
5) Le problème de la représentativité des actes.
C’est la un problème historique en quoi ce qui nous est parvenu est représentatif des autres actes et de la vie sociale ?
Selon les époques et milieux sociaux, toute action juridique n’est pas forcément écrite, c’est en partie lié à la durée potentielle des actions sociales, des obligations très brèves. Celles-ci sont rarement mises pas écrit avant l’extrême fin du Moyen Age, puisque l’usage du papier a rendu la mise sur papier beaucoup moins coûteux. Certaines obligations plus durable reste parfois purement oral comme les concessions de terres en particulier pour moins d’une vie. Ils ne serons jamais mis à l’écrit au Moyen Age. La constitution économique des couples, jusqu’au bas moyen age, il n’y a pas d’accord écrit. La propension à écrire des actions sociales dépend d’un certain nombre de paramètre à commencé par son coût. Quand des particuliers veulent faire rédiger un acte, c’est eux qui vont payer le support. Ensuite il y a le salaire de celui qui rédige. Et enfin, il y a les droits de chancellerie qui comporte deux partie, une rétribution pour le service rendu mais il y a aussi une partie des droits de chancellerie qui a une valeur symbolique rendant l’acte légal, le validant.
Il y a aussi toutes les conceptions culturelles qui entrent en jeux dans la conception qu’on a avec l’écriture. Quand des documents écrits ne nous sont pas parvenu, c’est le plus souvent par ce qu’ils n’ont jamais existé et c’est par ce qu’ils n’ont pas été écrits qu’on ne les trouve pas plus que s’ils avaient été perdus. En fait, techniquement, quand un acte risque de ne plus servir rapidement, on ne l’écrit pas. La richesse documentaire de certaines régions ne signifie pas que ce soit des régions ou l’on a le mieux conservé, c’est celle ou on a le plus mis à l’écrit.
Pour des raisons matérielles et organisationnelles. Le degré de conservation est très variable, raisons physiques, support fragile. Problème du haut MA encire beaucoup d’écriture sur le papyrus. Bonne conservation en Egypte mais pas dans les pays septentrionaux. Papyrus mérovingiens ont tous disparus. Le parchemin s’impose au 10ème et 14ème ensuite la papier arrive, mais c’est encore plus problématique, le papier est bcp plus fragile que le parchemin et les insectes en sont friands.
Le papier est employé en occident, en Italie ; lié au contact arabo-musulman. Le papier en Italie dès le 13ème n’est jamais utilisé que pour remettre les expéditions des chartes demandé par le bénéficiaire de la charte. En revanche, les registres sont en papiers (impôts…), mais d’autres registre en revanche comme les registres notariaux ont de l’importance et sont sur papier. C’est au 15ème que le reste de l’occident utilise le papier.
Des documents sont parfois rédigés sur des supports exotiques comme dans les pays slaves sur les écorces de boulots. Il y a aussi pour le haut moyen age des Ardoise Wisigothique gravé (limite entre épigraphie et diplomatique).
Les actes rédigés sur tablettes de cires que l’on a retrouvées en Afrique du nord dans le royaume vandale.
Autre problème, celui de la qualité de l’encre. En général d’excellente qualité. Plus tard, des efforts maladroits en particulier au 17ème, lorsque les encres du bas moyen age virent au jaune, ils ont eu la malheureuse idée de vouloir raviver les encres avec de la noix de galle, cela dure quelques minutes et après le document devient tout noirâtre.
Le cuir présente une forte résistance mécanique, mais aussi à la dent des insectes, les principaux risques physiques sont chimiques. La combustion et l’humidité qui affectent surtout l’encre.
Les dépôts médiévaux de documents s’appellent des chartriers. Pour la période a partir du 10ème, les anciens chartriers des établissements ecclésiastiques, les monastères et les diocèses. Les archives ecclésiastiques sont des institutions qui ont pour elles la durée, et avec un soucis de mémoire. Les établissements ecclésiastiques sont les seuls détenteurs du savoir nécessaire à la production de documents avec un attachement pour l’écrit (cela est vrai jusqu’au 13ème). Ils ont aussi pour eux la stabilité. Durant ces périodes très anciennes, on voit que les puissants laïcs font garder leurs archives personnelles par les monastères. On en a peu de traces dans la structure actuelle. A partir du 12ème, il y aune diversification de ces lieux de conservation de document écrit et des chartriers laïcs s’institutionnalisent. Et en premier lieu chez les souverains, les premiers chartriers laïcs sont ceux de la cours royale.
Les organes locaux se dotent aussi de chartrier, comme les baillis qui font faire leur propre chartrier.
A partir du 12ème, les communautés politiques locales, les « communes » se dotent elles aussi de chartriers, on note d’ailleurs le temps de différence entre la fondation de la commune et le lieu d’archivage, on peut imaginer un recours a la paroisse locale mais le décalage est assez important.
A partir du 14ème, des institutions locales semi publiques se dotent elles aussi de véritables services de conservation des documents. Se sont par exemple des confréries, association pieuse. Ou encore des associations d’ordre professionnel, les Métiers ou encore les Corporations. Exemple : les archives de la Mesta, association des éleveurs de bétail du royaume de Castille qui apparaît milieux 13 qui se dotent d’un chartrier d’ampleur exceptionnelle. Le problème c’est que ces archives sont encore quasiment inaccessibles. Se développent les chartriers des familles nobles. Qui ont souvent des liens étroits avec un monastère fondé par la famille servant de nécropole au lignage et du coup une famille peut avoir un véritable chartrier mais qui est le chartrier du monastère.
Il manque à ce panorama les archives des roturiers qui sont l’immense majorité de la population. Les hommes au Moyen Age, ont eu le soucis de conserver les écrits qui les concernaient. Le problème c’est que la conservation des actes par les familles est une conservation extrêmement fragile et les actes qui concernent les roturiers sont conservé en très grand nombre, mais en particulier quand ces titres sont rentré dans le patrimoine d’une institution. Ainsi sur une vente de terre, le monastère reçoit les titre de cette terre depuis son origine, qui peuvent être des titres d’achat des testaments, des contrats de mariages. Donc c’est très ponctuel. On a donc bien peu de conservation des archives roturières. Sauf en Catalogne, ou l’on trouve encore chez des particuliers des actes privés du bas moyen age. Dans certain cas les roturiers ont pu utiliser des chartriers locaux comme le chartrier municipal comme lieu de mémoire. Généralement se sont des copies d’acte dans les registres, dans le cadre de la municipalité mais c’est le plus souvent dans les registres des notaires. On peut noter qu’a coté de ces deux institutions, il a existé un enregistrement effectué par les seigneurs banaux qui sont en même temps seigneurs fonciers. Pourquoi font il cela ? Les registres des seigneurs qui copies ou plutôt qui résument les actes de leurs sujets sont les registres qui servent au paiement des taxes. C’est le cas notamment pour la seigneurie anglaise, elle élabore dès le 13ème les « court rolls », puisqu’il s’agit de la court de justice seigneuriale qui enregistre toute les transactions des roturières pour le paiement des taxes (succession, formariage…).
Dans le sud de l’Europe, les véritables chartriers du peuple, ce sont les registres notariaux à partir des 12ème 13ème siècle mais souvent bcp plus tard. Là, se sont de véritables archives des roturiers puisque tout les contrats qui sont conclu par des roturiers sont passé devant notaire et ce dernier garde une copie de ces contrats. Les actes conclus par une famille ne sont pas forcément tous chez le même notaire.
b) raisons de type juridiques et culturelles.
Pour que les notaires réalisent systématiquement l’enregistrement de tous les actes, il faut que cela serve a quelque chose. Il a fallu qu’on y accorde une valeur légale. Pourquoi écrire / copier des documents sans valeur juridique. Dès le 12ème, les notaires existent mais ne gardent pas trace des actes. Donc la conservation ne se limite pas à un dépôt. Elle met en jeu le rapport avec le passé, à la fois comme mémoire au sens intellectuel mais aussi pas l’usage fait des documents. Finalement, un chartrier c’est ce qu’on appel des archives administratives ne conservant que ce qui est utile. Mais la notion d’utilité est complexe, il n’est pas directement juridique ce qui fait qu’à travers cet utilitarisme, on peut conserver des documents en grand nombre et des documents très anciens.
La conservation des documents anciens par des institutions peut avoir une fonction purement mémorielle. Uniquement pour faire mémoire. Une institution exerce un pouvoir et le pouvoir est fortement lié à la notion de majesté, de suprématie sociale. Or au moyen Age, cela est lié à l’ancienneté et d’une certaine façon à l’éternité. Le pouvoir est éternel. Les institutions conservent et inventent des documents anciens pour prouver l’ancienneté de l’institution. Donnant lieu à un nombre important de faux, les monastères du 12ème siècle aimant a se faire passer pour des fondation carolingienne.
Autre cause de conservation, c’est la précaution, typique du raisonnement des juristes. Avec un soucis d’exhaustivité. Cette précaution de conserver toute trace ayant eu une valeur juridique se voit dans certains lieux privilégiés et en particulier dans les monastères catalans. À partir du 11ème, les monastère catalan conservent tous les actes ayant concerné le monastère à un moment ou à un autre. Dans les monastères italiens, les originaux sont beaucoup moins conservés mais des copies ont été faite et les grands monastères italiens, comme celui de FARFA, au 12ème, on réalise des cartulaires. Habituellement, les cartularistes trient. Mais chez ces italiens, il y a un soucis de légitimité qui fait qu’ils recopient des documents anciens peu utiles légalement, comme des baux agraire périmés au bout de 30 ans et qui date du 8ème. Au delà de ces cas exceptionnel, un peu partout se développe a partir des 11ème 12ème tout les dossiers de pièces concernant un bien ou une juridiction. Quand un monastère ou un diocèse reçoivent ou aquies des biens ou juridictions, on prend aussi tout les documents antérieurs, c’est la pratique des MUNIMINA (sing, munimen qui vient de munio qui veut dire munir garnir renforcer.) se sont en fait des garantis. En règle générale, les hommes du moyen age ont eu le souci de la perpétuité. Souci qui a longtemps perduré. Beaucoup de contrats agraires sont des contrats perpétuels. Mais malgré cela, ils savent qu’une action sociale transcrite dans un acte n’est effective que quelques dizaines d’années au maximum puis il y aura contradiction ou modification ou éventuellement perpétué. Dans ces trois cas qu’elle est le plus simple ?
Un achat de terre par un monastère, si il vend la terre, l’acte d’achat devient caduc.
Autre exemple en cas de confirmation d’une action antérieure, le monastère va demander a chaque changement de seigneur une confirmation de son droit de péage. Donc l’acte reste valable, on en rédige une confirmation, le document étant plus récent, l’ancien est moins exécutoire moins efficace juridiquement et perd donc de ça valeur. L’ancienne version est vouée a disparaître. Beaucoup d’action ne nous sont connus que par la confirmation qui en a été faite postérieurement.
Les situations sont souvent complexes. On a des confirmations génériques mais pas une reprise de l’acte original. C’est le cas des « pancartes » monastiques, cela signifie toute les charte (pan carta) il s’agit d’un seul acte que le pape remet a un monastère par lequel le pape confirme tout les biens et toutes les juridictions des monastères. Cela peut se présenter sous différente forme, une énumération par exemple. Ce qui est plus intéressant pour nous c’est quand se développe le procédé de l’insertion au 12ème ou c’est ni plus ni moins l’insertion de l’acte le plus ancien dans l’acte récent.
Pour les actes qui émanent des institutions, dans ces actes, le principal moyen de conservation, cela va être à partir du 12ème-14ème, c’est l’enregistrement qui est une copie à la source. Quand la chancellerie délivre un diplôme, il y a systématiquement une copie de ce dernier. C’est une copie plus ou moins complète, procédure administrative à valeur juridique associée aux grandes institutions et au service qui produit des écritures : la chancellerie.
Il y a donc les registres (copie des actes à la source) et les cartulaires (copie des actes à l’arrivé, au destinataire).
Dans un premier temps les institutions ne font la copie du document que quand elles sont elles même impliqués dans l’affaire. Il y a une validation de l’acte engagent la responsabilité de l’institution se qui conduira l’institution a tout copier. Un acte peu exister sous plusieurs formes. La probabilité pour que cet acte passe a travers le temps dépend du nombre de copies de ces actes. Le nombre d’exemplaire d’un acte est strictement proportionnel au nombre de personnes qui sont en relation dans l’affaire.
Les bulles pontificales ont un degré de conservation extrêmement variable. Avant l’enregistrement, elles peuvent ne concerner qu’un seul individu, et donc qu’un seul exemplaire du diplôme. Alors que certaines bulles qui concernent tout un ordre religieux, quand Grégoire IX rédige une protection générale de l’ordre cistercien, cela concerne des centaines de monastères.
5) Le problème de la représentativité des actes.
C’est la un problème historique en quoi ce qui nous est parvenu est représentatif des autres actes et de la vie sociale ?
Selon les époques et milieux sociaux, toute action juridique n’est pas forcément écrite, c’est en partie lié à la durée potentielle des actions sociales, des obligations très brèves. Celles-ci sont rarement mises pas écrit avant l’extrême fin du Moyen Age, puisque l’usage du papier a rendu la mise sur papier beaucoup moins coûteux. Certaines obligations plus durable reste parfois purement oral comme les concessions de terres en particulier pour moins d’une vie. Ils ne serons jamais mis à l’écrit au Moyen Age. La constitution économique des couples, jusqu’au bas moyen age, il n’y a pas d’accord écrit. La propension à écrire des actions sociales dépend d’un certain nombre de paramètre à commencé par son coût. Quand des particuliers veulent faire rédiger un acte, c’est eux qui vont payer le support. Ensuite il y a le salaire de celui qui rédige. Et enfin, il y a les droits de chancellerie qui comporte deux partie, une rétribution pour le service rendu mais il y a aussi une partie des droits de chancellerie qui a une valeur symbolique rendant l’acte légal, le validant.
Il y a aussi toutes les conceptions culturelles qui entrent en jeux dans la conception qu’on a avec l’écriture. Quand des documents écrits ne nous sont pas parvenu, c’est le plus souvent par ce qu’ils n’ont jamais existé et c’est par ce qu’ils n’ont pas été écrits qu’on ne les trouve pas plus que s’ils avaient été perdus. En fait, techniquement, quand un acte risque de ne plus servir rapidement, on ne l’écrit pas. La richesse documentaire de certaines régions ne signifie pas que ce soit des régions ou l’on a le mieux conservé, c’est celle ou on a le plus mis à l’écrit.
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